Le règlement

1 – Le Conseil d’Administration

Le conseil d’administration est issude huitcollèges définis par l’organe ou le tissu prélevé, conservé, ou greffé et de deux représentants de la SFT Juniors (décrite ci-dessous):

– 1er collège : 12 “rein et pancréas”

– 2ème collège : 8 “foie, intestin, cœur, poumon”

– 3ème collège : 8 “tissus, cellules, immunologistes, biologistes”chercheurs”

 4ème collège : 4″réanimateurs, anesthésistes, coordinateurs”

– 5ème collège : 2 “personnel non médical de prélèvement et transplantation”

– 6ème collège : 2 “juniors”

– 7ème collège : 4 “pancréas et ilots”

– 8ème collège : 2 “pharmacologues, pharmaciens cliniciens”

Conformément aux statuts, le Conseil d’Administration doit comporter desmembres francophones non français (sous réserve de candidat).

Définition d’un membre junior : tout clinicien ou chercheur dans le domaine de la transplantation d’organes de tissus ou de cellules, encore en formation, ne disposant pas d’un poste titulaire, ayant moins de 38 ans

Siège également au conseil d’administration un membre de droit de la SFMPOT avec un droit de vote.

2 – Les élections au Conseil d’Administration

L’appel des candidatures est lancé, auprès de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation au moins 2 mois avant les élections

Les candidatures doivent être envoyées au Secrétaire Général de la SFT.

La liste des candidats, accompagnée d’une déclaration d’intention pour ceux qui le souhaitent, est adressée aux votants à jour de leur cotisation 1 mois avant les élections.

Les élections se font à la majorité simple selon une des modalités définies dans les statuts et choisie chaque année par le Conseil d’Administration.

Les candidats aux postes de Président (jusqu’en 2010), vice-Président doivent déposer leur candidature par écrit auprès du secrétariat au minimum 30 jours avant l’élection. Cette candidature est accompagnée d’un programme d’action qui est diffusé aux membres du conseil d’administration et publié sur le site de la SFT.

3 – Financement des congrès

Un contrat financier sera signé entre les organisateurs de chaque congrès sur ou hors territoire français, entre le comité d’organisation local et le Conseil d’Administration de la SFT représenté par son Président.

Le contrat stipulera que 60% des bénéfices éventuels du congrès seront attribués à la SFT, organisatrice des congrès.

4 – Comités techniques, Commissions d’études

4.1 Comités techniques

A la demande du Conseil d’Administration, il peut être créé ponctuellement des comités techniques chargés d’analyser ou de résoudre des problèmes spécifiques liés à la transplantation d’un organe.

Ces comités sont :

La liste n’est pas exhaustive. Ces comités sont composés par le Conseil d’Administration et rassemblent les spécialistes concernés par le(s) problème(s) à résoudre. Ils comportent au moins un membre du Conseil d’Administration qui sera rapporteur auprès du Conseil d’Administration. Le comité est automatiquement dissous par le Conseil d’Administration lorsque le problème est résolu.

4.2 Commissions d’études

Le conseil d’administration peut, à tout moment, créer des commissions d’études au sein de la SFT. Elles ont un caractère permanent et ont pour but de conduire une réflexion prolongée sur les sujets qui leur sont confiés et de faire des propositions d’action au Bureau et au Conseil d’Administration. Chaque commission est coordonnée par un ou deux responsables de commission qui participent aux réunions du Conseil d’Administration sans droit de vote sauf s’il est membre du Conseil d’Administration de la SFT. Le(s) responsable(s) est(sont) élu(s) tous les 2 ans par le Conseil d’Administration à la majorité des membres présents. Le responsable d’un comité est rééligible sans limitation.

Ces Commissions sont :

Le président avec l’aval du conseil d’administration peut ouvrir une nouvelle commission à tout moment.

Fonctionnement des Commissions:

Tout membre d’une Commission absent à deux réunions successives sans motif est considéré comme démissionnaire.