Réglement intérieur

1 - Le Conseil d’Administration

Le conseil d'administration est issu de six collèges définis par l’organe ou le tissu prélevé, conservé, ou greffé et de deux représentants de la SFT Juniors (décrite ci-dessous):

- 1^er collège : 12  "rein et ou pancréas"

- 2^ème collège : 8  "foie, intestin, cœur, poumon"

- 3^ème collège : 8  "tissus, cellules, immunologistes, biologistes, chercheurs"

- 4^ème collège : 4 "réanimateurs, anesthésistes, coordinateurs"

- 5^ème collège : 2  "personnel non médical de prélèvement et transplantation"

- 6^ème collège : 2  "juniors"

Conformément aux statuts, le Conseil d’Administration doit comporter des membres non français, 2 dans le collège 1.

Définition d'un membre junior : tout clinicien ou chercheur dans le domaine de la transplantation d'organes de tissus ou de cellules, encore en formation, ne disposant pas d'un poste titulaire,  ayant moins de 35 ans et parrainé par 2 membres de la SFT à jour de leur cotisation.

2 - Les élections au Conseil d’Administration

L’appel des candidatures est lancé, auprès de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation au moins 2 mois avant les élections

Les candidatures doivent être envoyées au Secrétaire Général de la SFT.

La liste des candidats, accompagnée d’une déclaration d’intention pour ceux qui le souhaitent, est adressée aux votants à jour de leur cotisation 1 mois avant les élections.

Les élections se font à la majorité simple selon une des modalités définies dans les statuts et choisie chaque année par le Conseil d’Administration.

Les candidats aux postes de Président (jusqu’en 2010), vice-Président doivent déposer leur candidature par écrit auprès du secrétariat au minimum 30 jours avant l’élection. Cette candidature est accompagnée d’un programme d’action qui est diffusé aux membres du conseil d'administration et publié sur le site de la SFT.

3 - Financement des congrès

Un contrat financier sera signé entre les organisateurs de chaque congrès sur ou hors territoire français, entre le comité d’organisation local et le Conseil d’Administration de la SFT représenté par son Président.

Le contrat stipulera que 60% des bénéfices éventuels du congrès seront attribués à la SFT, organisatrice des congrès.

4 – Comités techniques, Commissions d’études

4.1 Comités techniques

A la demande du Conseil d’Administration, il peut être créé ponctuellement des comités techniques chargés d’analyser ou de résoudre des problèmes spécifiques liés à la transplantation d’un organe.

Ces comités sont :

• comité rein/pancréas et îlots
• comité foie/intestins
• comité organes thoraciques
• comité HLA

La liste n’est pas exhaustive. Ces comités sont composés par le Conseil d’Administration et rassemblent les spécialistes concernés par le(s) problème(s) à résoudre. Ils comportent au moins un membre du Conseil d’Administration qui sera rapporteur auprès du Conseil d’Administration. Le comité est automatiquement dissous par le Conseil d’Administration lorsque le problème est résolu.

4.2 Commissions d’études

Le conseil d'administration peut, à tout moment, créer des commissions d’études au sein de la SFT. Elles ont un caractère permanent et ont pour but de conduire une réflexion prolongée sur les sujets qui leur sont confiés et de faire des propositions d’action au Bureau et au Conseil d'Administration. Chaque commission est coordonnée par un ou deux responsables de commission qui participent aux réunions du Conseil d'Administration sans droit de vote sauf s’il est membre du Conseil d'Administration de la SFT. Le(s) responsable(s) est(sont) élu(s) tous les 2 ans par le Conseil d'Administration à la majorité des membres présents. Le responsable d'un comité est rééligible sans limitation.

Ces Commissions sont :

• Conseil Scientifique : Il participe, avec les comités d’organisation locaux, à la définition du contenu scientifique des congrès et à leur publication. Il propose l’attribution des prix scientifiques et des bourses. Il propose des études scientifiques dans les domaines relevant des compétences de l’association.
• Formation permanente, enseignement : Elle organise des actions de formation permanente et l’évaluation des pratiques professionnelles, destinées aux médecins transplanteurs et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements, la greffe de tissus et de cellules. Elle est chargée de gérer les relations avec l'Université médicale virtuelle francophone (UMVF)
• Ethique : Elle organise des réflexions destinées aux médecins et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements, la greffe de tissus et de cellules.
• Dons, prélèvements :   Elle organise des réflexions et actions destinées aux médecins et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements et la greffe de tissus, ou de cellules. Elle peut proposer des actions en vue de l’information du grand public
• SFT Juniors : elle regroupe des jeunes professionnels (internes, assistants, chefs de clinique et jeunes chercheurs) impliqués dans le domaine de la transplantation et venant de toutes les régions de la francophonie. Elle a pour but de soutenir l’implication des jeunes dans le domaine de la transplantation et d’innover l’action SFT. Elle est munie d’un blog qui lui est propre. La commission est coordonnée par deux co-responsables élus à la majorité simple par le conseil d’administration et siégeant au conseil d’administration de la SFT. Tout candidat à la commission SFT Junior ne peut pas être titulaire d’un poste hospitalier définitif. Il doit être parrainé par un membre sénior de la SFT. La cotisation annuelle est moindre que celle des membres séniors.
• Commission de Pédiatrie 
• Commission médico-psychologique
• Organisation des Assisses
• Commission informatique/site
• Commission de coordination de transplantation

Fonctionnement des Commissions:

• La liste des Commissions est diffusée à l’ensemble des membres de la Société. Tout membre de la SFT à jour de cotisation peut participer aux Commissions sur simple demande au Secrétaire Général.
• Les Commissions préparent le travail qui leur est confié et soumettent leurs propositions au Bureau de la SFT qui est seul compétent pour prendre des décisions.
• Le Conseil Scientifique propose des critères de choix pour les prix, les bourses, les publications qui sont soumis au Bureau qui doit les approuver.

Tout membre d’une Commission absent à deux réunions successives sans motif est considéré comme démissionnaire.