Société - Société Francophone de Transplantation
Statuts 2006
Publié par Le webmestre [admin] le 09/09/2006
TITRE PREMIER

 

BUTS ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

 

Art. 1 - Il est créé une association dite "Société Francophone de Transplantation", de droit français, régie par la loi du 1er juillet 1901.

Elle a pour buts :

- d’étudier toutes questions ayant trait aux prélèvements, à la transplantation d’organes, à la greffe de tissus et de cellules : aspects médicaux, scientifiques, pédagogiques, éthiques et organisationnels,
- de promouvoir la recherche fondamentale et appliquée, en favorisant les contacts entre les équipes francophones et en apportant une aide matérielle aux jeunes chercheurs,
- de permettre la formation permanente en prélèvement, transplantation d’organe, greffe de tissus, et de cellules.
- d’organiser des réunions scientifiques et éducationnelles dans les pays francophones,
- de gérer les fonds recueillis pour la recherche sur le prélèvement, la transplantation d’organe, la greffe de tissus, et de cellules.
- de collaborer avec les sociétés savantes impliquées dans ces thématiques, en particulier avec les sociétés spécifiques d’organes, de tissus, ou de cellules, et avec les sociétés d’immunologie,
- de mener toutes réflexions et d’agir, en tant qu’expert, sur tout problème concernant l’organisation et l’éthique des prélèvements et de la transplantation d’organes, de la greffe de tissus, ou de cellules dans tous leurs aspects,
- de promouvoir le don d’organes, de tissus, ou de cellules en lien avec les pouvoirs publics.

La langue officielle des communications orales est le Français.

La durée de l’association est illimitée. Son siège social est situé dans le CHU de Bicêtre, Le Kremlin-Bicêtre, France.

Ce siège social pourra être déplacé sur simple décision du CA.
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Art. 2 - Les moyens d’action de l’association sont :

1) La réunion des membres en séances se tenant en France ou dans un pays francophone où sont présentées et discutées des communications.

2) La publication dans des journaux médicaux des communications présentées lors de ses réunions.

3) L’organisation et/ou la réalisation de tous travaux, études et manifestations permettant la réalisation des buts de l’association.

4) l’emploi de toutes personnes lui permettant de réaliser ces buts.

5) S’il y a lieu, la distribution de prix aux auteurs de travaux originaux, ou de bourses aux chercheurs, et étudiants chercheurs. L’attribution de ces prix ou bourses est proposée par le conseil scientifique défini au règlement intérieur et décidée par le conseil d’administration.

 

Art. 3 - L’association se compose :
- de membres fondateurs (liste en annexe),
- de membres titulaires,
- de membres bienfaiteurs,
- de membres honoraires.

- Pour être membre titulaire, il faut être francophone, apporter la preuve d’une implication dans une activité de prélèvements et ou de transplantation, être présenté par deux parrains choisis parmi les membres de l’association et que cette candidature soit ratifiée par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

- Peut être membre bienfaiteur toute personne physique ou morale, nommée en assemblée générale dans les conditions fixées ci-après et acquittant une cotisation annuelle correspondant à ce titre. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale. Chaque personne morale dispose d’une voix.

- Le titre de membre honoraire peut être décerné aux membres désirant cesser leur activité au sein de l’association et ayant rendu des services signalés à la dite association.

Dans tous les trois cas ci-dessus, le conseil d’administration propose, avec avis favorable, leur nomination à l’assemblée générale qui en décide à la majorité simple.

Les cotisations annuelles sont versées par tous les membres, à l’exception des membres honoraires. Les cotisations sont fixées chaque année par décision de l’assemblée générale. Tout membre qui n’aura pas payé sa cotisation pendant deux années consécutives sera considéré comme démissionnaire

Art. 4 - La qualité de membre de l’association se perd :

1) par la démission,

2) par la radiation prononcée pour motif grave par l’assemblée générale et sur proposition du conseil d’administration. Elle est prononcée au scrutin secret à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Le membre intéressé a été préalablement appelé à fournir toutes explications qu’il juge utiles. Dans l’attente de l’assemblée générale souveraine, le conseil d’administration peut prendre une décision de suspension provisoire dans les mêmes conditions.
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TITRE DEUX

 

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

 

Art. 5 - L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 32 membres représentant les différentes activités de la transplantation d’organes, de la greffe de tissus ou de cellules, et des prelevements.La répartition des sièges est définie au règlement intérieur.

Le nombre des membres du conseil d’administration peut être augmenté pour chaque mandat à venir par décision de l’assemblée générale, à concurrence de 4 administrateurs supplémentaires au maximum,

Sur décision de l’assemblée générale, le conseil d’administration peut, en outre, s’adjoindre, es qualité, et a titre consultatif les Présidents de Sociétés savantes impliquées dans la transplantation d’organes ou la greffe de tissus ou leurs représentants.

Les membres du conseil d’administration sont élus pour 4 ans par l’ensemble des membres de l’association à jour de cotisation parmi les membres fondateurs et titulaires, au scrutin secret, à la majorité simple, soit lors de l’assemblée générale où le vote par procuration est autorisé (2 procurations au maximum par membre présent), soit par vote par correspondance ou électronique en conformité avec la réglementation française.

Le premier renouvellement des membres du conseil d’administration se fait au bout de 2 ans par tirage au sort de 16 membres sortants. Les membres sortants sont rééligibles.

 

Art. 6 - Le conseil d’administration élit en son sein ou parmi ses anciens membres, au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés au premier tour, à la majorité simple au deuxième tour, un Bureau composé d’un Président, de 3 vice-Présidents, d’un Secrétaire Général, d’un Secrétaire Général Adjoint et d’un Trésorier.

 

1) Le bureau respectera un équilibre dans le temps entre les différentes activités de la transplantation

 

2) A ce bureau, sont adjoints le président du futur Congrès Francophone et l’ancien président. Le bureau peut s’adjoindre des conseillers dont les compétences dans des domaines particuliers sont reconnues, ces conseillers n’ont pas le droit de vote. Chaque administrateur ne peut être porteur que d’une seule procuration.
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L’élection a lieu dans cet ordre :

 

- le scrutin est uninominal, le Président est élu en premier.

- tous les votes ont lieu à la majorité absolue des membres présents ou représentés au premier tour, à la majorité simple au deuxième tour.

- le renouvellement des membres du Bureau a lieu tous les 2 ans.

- les membres sortants sont rééligibles dans leur fonction à l’exception du Président.

 

Le conseil d’administration a la faculté d’élire un ou des Président(s) d’Honneur.

Le bureau se réunit au moins 4 fois par an sur convocation du Président ou du quart de ses membres. Il gère les affaires courantes de l’association et prépare les réunions du conseil d’administration et des assemblées générales.

 

Art. 7 - En cas de vacance de poste, le conseil d’administration désigne des remplaçants provisoires. Il est procédé à un remplacement définitif lors de la plus prochaine assemblée générale. Les membres suppléants appartiennent au même collège que les remplacés. Leur mandat expire au moment où devrait expirer celui des membres qu’ils remplacent.

 

Art.8 - Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou de 5 au moins de ses membres, pour examiner l’activité de l’association ou pour tout autre sujet mis à l’ordre du jour.

La présence ou la représentation de la moitié des membres du conseil d’administration est nécessaire à la validité des décisions qui seront prises par un scrutin à la majorité simple.

En cas d’égalité des voix, le Président à voix prépondérante.

Il est tenu procès verbal de toutes les séances par le Secrétaire général. Le procès verbal est signé par le Président et le Secrétaire Général.

 

Art. 9 - Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution pour les fonctions qui leur sont confiées.
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Art. 10 - L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association. Elle siège au minimum une fois par an. Elle peut être convoquée en assemblée générale Extraordinaire par décision du conseil d’administration. Son bureau est celui du conseil d’administration. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration. Il est tenu procès verbal des séances par le Secrétaire général. Les procès verbaux de l’assemblée générale sont signés par le Président et le Secrétaire Général. Ils sont transcrits sans blanc ni rature sur un registre coté et paraphé par le Préfet de Paris ou son délégué et conservé au siège de l’association.

Le compte-rendu de l’assemblée générale est adressé à tous les membres de l’association.

 

Art. 11 – Le président oriente la politique de l’association au plan scientifique et organisationnel. Il représente l’association pour tous les actes de la vie civile. Il ordonnance les dépenses. Il peut ester en justice. Il peut donner délégation dans les conditions qui sont fixées par le règlement intérieur. En cas de représentation en justice, le Président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale. Les représentants de l’association doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils. Le secrétaire général assure le fonctionnement quotidien de l’association.

 

Art. 12 - Les délibérations du conseil d’administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations d’immeubles nécessaires aux buts poursuivis par l’association, constitutions d’hypothèque sur les dits immeubles, baux excédant neuf années, aliénation de biens rentrant dans la dotation et emprunts doivent être approuvés par l’assemblée générale.

 

Art. 13 - Les délibérations du conseil d’administration relatives à l’acceptation de dons et legs ne sont valables qu’après approbation administrative donnée dans les conditions prévues par les textes en vigueur.

 

Art. 14 – La date de clôture des comptes de l’Association est fixée au 31 juillet de l’année en cours.

 

Art. 15 – Sur proposition du bureau, le conseil d’administration peut décider de créer des Commissions d’études dont les missions, l’organisation et les moyens sont définis au règlement intérieur.
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TITRE TROIS

RESSOURCES ANNUELLES

 

Art. 15 - Les recettes annuelles de l’association se composent :

 

1) Du revenu de ses biens.

2) Des cotisations et souscriptions de ses membres.

3) Des subventions de l’État, des départements, des communes et des Établissements publics.

4) Du profit des libéralités dont l’emploi immédiat a été autorisé.

5) Des ressources créées à titre exceptionnel et s’il y a lieu avec l’agrément de l’autorité compétente.

6) Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association

Art. 16 - Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe.
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TITRE QUATRE

 

MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

 

Art. 17 - Les statuts ne peuvent être modifiés par une assemblée générale extraordinaire que sur proposition du conseil d’administration. L’assemblée doit se composer de la moitié au moins des membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte l’assemblée est convoquée de nouveau mais à 15 jours au moins d’intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, ces statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

 

Art. 18 - L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre au moins la moitié plus un des membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau mais à 15 jours au moins d’intervalle et cette fois elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

 
Art. 19 - En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net à un ou plusieurs Établissements publics ou reconnus d’utilité publique dont l’objet est similaire.

 
Art. 20 - Les délibérations de l’assemblée générale extraordinaire prévues aux articles 17, 18, 19, sont adressées sans délai au préfet.
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TITRE CINQ

 

SURVEILLANCE ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

Art. 21 - Le Secrétaire Général doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture du siège de l’association tous les changements survenus dans l’administration ou dans la direction.

 

Art. 22 - Un règlement intérieur est préparé par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.

 

Bureau :

Professeur Gérard RIFLE, Président, né le 26/9/1937 à Nancy (54), Nationalité Française, adresse : Faculté de Médecine Département de Néphrologie-Transplantation, 2 boulevard Lattre de Tassigny, 21034 Dijon

Professeur Jean-Paul SQUIFFLET, Vice-Président, né le 26/09/46 à Montignies-sur-Sambre (Belgique), nationalité Belge, adresse : Department of Abdominal Surgery and Transplantation, CHU Sart Tilman B35, 4000 Liège, Belgique

Professeur Gérard BENOIT, Vice-Président, né le 13/04/46 à Neuilly sur Seine, nationalité Française, adresse : Service d’Urologie, Hôpital de Bicêtre, 78 Rue du Général Leclerc, 94270 Le Kremlin Bicêtre

Professeur Philipe LANG, Vice-Président, né le 24/07/50 à Boulogne sur Seine (92), nationalité Française, adresse : service de Néphrologie, Hôpital Henri Mondor, 94010 Créteil

Professeur Georges MOURAD, Conseil Scientifique, né le 22/03/52 à Fakiha (Liban), nationalité Française, adresse : CHU Montpellier Hôpital Lapeyronie Service Néphrologie & Transplantation, 371, av du doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5

Docteur Laurent SEBBAG, Trésorier, né le 16/03/65 à Lyon (69), nationalité Française, adresse : Praticien Hospitalier, MD, PhD, Coordonnateur Pôle de Transplantation cardiaque adulte, Hôpital Louis Pradel, 28 avenue Doyen Lepine, 69677 BRON cedex

Docteur Lionel BADET, Trésorier Adjoint, né le 27/09/66 à Vichy (03), nationalité Française, adresse : Hôp. Edouard Herriot Pavillon, 5 place d’Arsonval, 69437 Lyon Cedex 03

Professeur Benoît BARROU, Secrétaire Général, né le 10/01/59 à Paris XVI, nationalité Française, adresse : Service d’Urologie, Hôpital Pitié Salpetrière, 83 boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris

Professeur René ADAM, Secrétaire Général Adjoint, né le 16/08/55 à Casablanca (Maroc), nationalité Française, adresse : CHB - Hôpital Paul Brousse, 12-14 Ave Paul Vaillant Couturier, 94804 Villejuif Cedex

Le Président Professeur Gérard RIFLE Le Secrétaire Général Professeur Benoît BARROU
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- REGLEMENT INTERIEUR

1 - Le Conseil d’Administration Le conseil d’administration est issu - de quatre collèges définis par l’organe ou le tissu prélevé, conservé, ou greffé :

 

- 1er collège : 12 « rein et ou pancréas »
- 2ème collège : 8 « foie, intestin, cœur, poumon »
- 3ème collège : 8 « tissus, cellules, immunologistes, biologistes, chercheurs »
- 4ème collège : 4 « réanimateurs, anesthésistes, coordinateurs »

 

2 - Les élections au Conseil d’Administration L’appel des candidatures est lancé, auprès de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation au moins 2 mois avant les élections Les candidatures doivent être envoyées au Secrétaire Général de la SFT. La liste des candidats est adressée aux votants à jour de leur cotisation 1 mois avant les élections. Les élections se font à la majorité simple selon une des modalités définies dans les statuts et choisie chaque année par le CA.

 

3 - Financement des congrès Un contrat financier sera signé entre les organisateurs de chaque congrès sur ou hors territoire français, entre le comité d’organisation local et le Conseil d’Administration de la SFT représenté par son Président. Le contrat stipulera que 60% des bénéfices éventuels du congrès seront attribués à la SFT, organisatrice des congrès.

 

4 – Commissions d’études

Le CA peut, à tout moment, créer des commissions d’études au sein de la SFT. Elles ont pour but de conduire une réflexion sur les sujets qui leur sont confiés et de faire des propositions d’action au Bureau et au CA.

Commissions :

Conseil Scientifique : Il participe, avec les comités d’organisation locaux, à la définition du contenu scientifique des congrès et à leur publication. Il propose l’attribution des prix scientifiques et des bourses. Il propose des études scientifiques dans les domaines relevant des compétences de l’association. Formation permanente : Elle organise des actions de formation permanente et l’évaluation des pratiques professionnelles, destinées aux médecins transplanteurs et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements, la greffe de tissus et de cellules. Ethique : Elle organise des réflexions destinées aux médecins et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements, la greffe de tissus et de cellules. Dons, prélèvements : Elle organise des réflexions et actions destinées aux médecins et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements et la greffe de tissus, ou de cellules. Elle peut proposer des actions en vue de l’information du grand public Optimisation des prélèvements et greffes : Elle organise des actions de réflexion d’évaluation destinées aux médecins et aux personnels soignants impliqués dans la transplantation d’organes, les prélèvements et la greffe de tissus, ou de cellules. Elle peut proposer des actions aux organismes de tutelle visant à optimiser la transplantation d’organes, les prélèvements et la greffe de tissus ou de cellules


Membres des Commissions :

Chaque Commission est coordonnée par un membre du Bureau désigné par celui-ci. Chaque Commission comprend au moins 4 membres du CA désignés en son sein. La liste des Commissions est diffusée à l’ensemble des membres de la Société. Tout membre de la SFT à jour de cotisation peut participer aux Commissions sur simple demande au Secrétaire Général.

 

Fonctionnement des Commissions :

Les Commissions préparent le travail qui leur est confié et soumettent leurs propositions au Bureau de la SFT qui est seul compétent pour prendre des décisions. Le Conseil Scientifique propose des critères de choix pour les prix, les bourses, les publications qui sont soumis au Bureau qui doit les approuver. Tout membre d’une Commission absent à deux réunions successives sans motif est considéré comme démissionnaire.